Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELLIPSE TT
HDS, SASU

Numéro de dépôt :
4140710
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2024
ELLIPSE TT de HDS

Présentation de la marque ELLIPSE TT

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par HDSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELLIPSE TT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est HDSTODO domicilié(e) CHEMIN DE L'OUERT, LASCOURS - 13360 - ROQUEVAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 365 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDS, M. Henrique DOS SANTOS domicilié(e) CHEMIN DE L'OUERT, LASCOURS - 13360 - ROQUEVAIRE - France.

La marque ELLIPSE TT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIPSE TT arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

HDS a également déposé les autres marques suivantes : ELLIPSE INTERIM , impremium DIGITAL , ANIMOSPHERE TOUT POUR LEUR PLAIRE! , OPUS RH


HDS, SASU - CHEMIN DE L'OUERT, LASCOURS - 13360 - ROQUEVAIRE - France - SIREN 750365678


HDS, M. Henrique DOS SANTOS - CHEMIN DE L'OUERT, LASCOURS - 13360 - ROQUEVAIRE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

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